REGLEMENT INTERIEUR DE LA SECTION BASKET DU CLUB OLYMPIQUE DE SAVIGNY

But

Art 1. Le Règlement Intérieur de Section complète les Statuts et Règlement Intérieur de l’Association Club Olympique de Savigny (COS) à laquelle la section Basket appartient. Il constitue un contrat écrit entre les adhérents et l’Association. Il a pour objet de définir le fonctionnement de la section Basket affiliée à la Fédération Française de Basket Ball (FFBB). Les membres s’engagent par leur adhésion au club à respecter les statuts et règlement intérieurs. Les documents approuvés en vigueur sont disponibles sur le site du club www.cosavigny.com rubriques Statuts.

Art 2. Le présent règlement sportif de 36 articles est remis à chaque licencié. Sur la fiche d'inscription papier ou de l’inscription en ligne (CGUV) du COS Basket, le joueur s'engage à l'avoir lu et approuvé.

Art 3. Tout adhérent du club a la charge de respecter et de faire respecter le présent règlement.

Art 4. Toute manifestation ou communication aux joueurs se fait par voie d'affichage au gymnase Cheymol (tableau du couloir) ; mais également par le compte Whatsapp de l’équipe et sur notre site internet (basket.cosavigny.com)

Art 5. Le bureau de section est élu chaque année à l’Assemblée Générale de section. Les membres du nouveau bureau de section éliront ensuite le Président, les élus au Comité Directeur du COS, le trésorier et le secrétaire. Le bureau définit les membres des différentes commissions. Pour être candidat au bureau, il faut être adhérent soi-même à la section depuis plus de 12 mois, avoir 18 ans révolu à la date de l’élection, se déclarer auprès du président 15 jours avant l’assemblée générale avec un projet.

L'inscription

Art 6. L'entraîneur doit accepter sur le terrain d'entraînement uniquement les joueurs ayant eu le "feu vert" de la commission des inscriptions. En attendant que la licence soit établie par la FFBB, le joueur est couvert par son assurance personnelle. Une décharge des parents attestant être couverts devra être fournie avant l’entrainement.

Art 7. L'encaissement de la cotisation peut se faire en trois fois (max.) à condition de donner tous les chèques à l'inscription en indiquant le mois du débit au dos. Les encaissements se font en début de mois.

(Le paiement en ligne est possible et souhaitable.)

Art 8. Les réinscriptions se font en Juin en 2 phases (plate-forme de la FFBB + site du club « basket.cosavigny.com »).

Le joueur doit s'engager pour la saison à venir. La saison sportive s’étale du 1erJuin au 31 Mai. Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué. Les réinscriptions faites en septembre ne sont pas prioritaires par rapport aux créations. En fonction de l’effectif la réinscription peut être refusée.

Art 9. Droit à l’image : par son inscription, chaque membre accepte que des photos soient prises et éditées dans les publications du club, de la mairie et sur le site internet. En cas de non-acceptation de cet article, il est possible de prévenir par écrit le président de section.

Art 10. Tout licencié accepte qu'un fichier informatique soit constitué. Les informations ne peuvent être que d'ordre à gérer les membres du club (coordonnées, état de l'inscription, numéro de licence, âge). Ce fichier peut être communiqué aux membres du club dans le seul but de communication.

Art 11. Toute perte ou dégradation de l’équipement prêté sera facturée (Surmaillot : 50€, maillot : 50 €, short : 40 €).

Les matches et entrainements

Art 12. Les horaires des matches sont affichés dès le lundi soir au gymnase Cheymol par le correspondant du club.

Art 13. L'accès dans la salle n'est réservé qu'aux joueurs licenciés du club et de l'équipe adverse ayant des baskets propres aux pieds. L’accès aux gymnases des lycées Monge ou Corot est règlementé, il n’est autorisé que pour les adhérents qui doivent entrer ensemble. Parents et amis, ainsi que les joueurs en retard doivent rester en dehors de l’enceinte du lycée. Les parents stationnés à l’extérieur en attente ne doivent pas gêner les accès.

Art 14. Les joueurs peuvent entrer dans le gymnase uniquement en présence d'un responsable du club ou d'un adulte licencié et responsabilisé pour l'occasion.

Art 15. Il est formellement interdit de se suspendre aux paniers.

Art 16. L'entraîneur n'acceptera que les joueurs qui auront la tenue complète du club.

Art 17. La tenue du joueur devra être correcte : maillot dans le short, chaussettes blanches, pas de tee-shirt d'une autre couleur sous le maillot. En application du code sportif de la FFBB art 9.3 « Le port de tout équipement à connotation religieuse ou politique est strictement interdit »

Art 18. L’équipement ne doit servir que pour les matches. Il est interdit à l'entraînement ou à l'école.

Art 19. Les horaires des entraînements affichés correspondent à l'heure de disponibilité de la salle. Le joueur doit arriver 10 min. avant pour se mettre en tenue et être à l'heure.

Art 20. La douche est recommandée après l'entraînement ou le match. Seul l'entraîneur peut accorder une dérogation exceptionnelle.

Art 21. Hors de la salle, ainsi qu’avant et après les horaires d’entraînement ou de match, le joueur mineur est sous la responsabilité de ses parents. Ils doivent donc s’assurer de la prise en charge de leur enfant par l’entraîneur avant de partir et être ponctuels à la fin de l’entraînement ou du match.

Art 22. A l'entraînement le joueur doit être en short et avoir des baskets propres prévues uniquement pour le sport en salle.

Art 23. Les montres et les bijoux doivent rester à la maison. Le joueur ne doit rien laisser dans les vestiaires. Le joueur est responsable de ses propres affaires.

Art 24. Les téléphones portables doivent être éteints et rangés pendant les entraînements et les matchs. Le club dégage toute responsabilité en cas de perte, casse ou vol.

Les déplacements

Art 25. Le transport pour les matches en déplacement se fait par voitures particulières des parents des joueurs.

Art 26. Il est formellement interdit de prendre dans une voiture plus de personnes que la loi ne le prévoit. L'entraîneur désignera les joueurs qui ne pourront être transportés faute de place.

Art 27. Les parents de chaque joueur signeront sur la fiche d'inscription une décharge pour le transport de leur enfant par une tierce personne. En cas d'accident, le joueur licencié pourra faire une déclaration à la mutuelle de la FFBB sur le corporel (fiche de déclaration d’accident à demander à directement à la mutuelle de la FFBB ou à un dirigeant du club).

Art 28. En cas d’accident, alors que le mineur est sous la responsabilité d’un encadrant du club (matchs ou entrainements), les parents doivent venir récupérer leur enfant au plus vite. En cas d’impossibilité, les pompiers seront sollicités. En aucun cas, un membre du club ne pourra transporter l’accidenté.

Les ballons

Art 29. Les joueurs sont responsables des ballons prêtés. Les ballons doivent être restitués à la fin des entrainements et matchs.

Art 30. La perte, le vol ou la dégradation volontaire entraînera le remboursement de la part du responsable ou de toute l'équipe.

Art 31. Les ballons en cuir doivent être utilisés uniquement en salle. Pour les tournois, il est possible d'emprunter un vieux ballon dans le coffre à condition de le remettre à sa place pour le prochain entraînement.

Sanctions

Art 32. Les frais occasionnés par un forfait sont à payer par tous les joueurs de l'équipe.

Art 33. Les frais occasionnés par une sanction (fautes techniques ou faute disqualifiante avec rapport) sont à régler par le joueur fautif.

Art 34. La réinscription pour la saison suivante n'est pas acquise d'office. Les retards, les absences, les exclusions, les mauvais comportements ou le manque de motivation peuvent entraîner, après vote de la commission technique qui informera la commission des inscriptions, le refus de la réinscription du joueur. Le joueur doit être en règle avec les sommes dues à la section pour la saison passée

Art 35. L'entraîneur est autorisé à exclure tout joueur lui manquant de respect ou perturbant le bon déroulement de son entraînement (retard, attitude incorrecte, ..). Il en fera un rapport à la commission technique.

Art 36. La commission technique peut proposer au bureau, qui votera, l'exclusion d'un joueur qui n'aurait pas respecté ce règlement. Un appel à la décision pourra être fait au comité directeur du COS.

Version Juin 2021 V01a

Stage Hiver 2026

Paiement en ligne